Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Présentation du Vendeur

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre :

Nom de la Société : [Votre Nom de Société]
Forme Juridique : [SARL, SAS, etc.]
Capital Social : [Montant du capital social]
Numéro d’Immatriculation : [Numéro SIRET/SIREN]
Adresse du Siège Social : [Adresse complète]
Téléphone : [Votre Numéro de Téléphone]
Email : [Votre Adresse Email]

2. Champ d’Application

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes de produits conclues sur le site [Insérer l’URL du site] (le “Site”). Le fait de passer commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le Site au moment de la consultation, dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif précisant ses caractéristiques essentielles.

4. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros et incluent toutes les taxes applicables. [Votre Nom de Société] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Commande

Pour passer commande, l’acheteur doit :

1. Sélectionner les produits souhaités et les ajouter au panier.
2. Remplir les informations nécessaires à la livraison.
3. Choisir le mode de paiement.
4. Valider la commande.

La commande sera considérée comme définitive après réception de la confirmation de commande par email.

6. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen de paiement proposé sur le Site. Les paiements sont sécurisés et sont traités par un partenaire de paiement tiers.

7. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction des services de transport. En cas de retard de livraison, l’acheteur sera informé par email.

8. Droit de Rétractation

Conformément à la législation en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs. Pour exercer ce droit, l’acheteur doit informer [Votre Nom de Société] de sa décision de se rétracter en envoyant un email à [Votre Adresse Email].

9. Garanties

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de non-conformité, l’acheteur peut demander le remplacement ou le remboursement du produit.

10. Responsabilité

[Votre Nom de Société] ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits achetés. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant de saisir le tribunal compétent.

11. Modifications des CGV

[Votre Nom de Société] se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables à toutes les commandes passées après leur mise en ligne sur le Site.

12. Loi Applicable

Les présentes CGV sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de [Ville où se trouve votre entreprise].